Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABLAIS SPORT
TISSERAND Fernand
TESTA Serge
VANDENBOSSCHE Jacques

Numéro de dépôt :
93473420
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque CHABLAIS SPORT

Déposée le 21 juin 1993 par TISSERAND Fernand, TESTA Serge, VANDENBOSSCHE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHABLAIS SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Les déposants sont TISSERAND Fernand, domicilié(e) 17 avenue Jules FERRY, 74200 THONON LES BAINS - France, TESTA Serge, domicilié(e) hameau "Le Crédoz", 74930 PERS JUSSY - France, VANDENBOSSCHE Jacques, domicilié(e) hameau "Le Crêt", 74230 THONES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.M.C. Monsieur Fernand TISSERAND - France.

La marque CHABLAIS SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473420.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABLAIS SPORT est expirée depuis le 21 juin 2003.

TISSERAND Fernand a également déposé les autres marques suivantes : TF BRAIR CREATION


TISSERAND Fernand - 17 avenue Jules FERRY, 74200 THONON LES BAINS - France

TESTA Serge - hameau "Le Crédoz", 74930 PERS JUSSY - France

VANDENBOSSCHE Jacques - hameau "Le Crêt", 74230 THONES - France


T.M.C. Monsieur Fernand TISSERAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Distribution de prospectus service abonnement de journaux distribution de journaux édition de revues

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.